Paul Martin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MARTIN (Paul, Laurent, Cyril)
Objet:
pour l'année 2025 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000050793977(source JORF)
promotion
19 Décembre 202419/12/2024
De: Martin (Paul, Henri, Jean)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
famille Martin-Pawlowski, neurologie au CHU de Lille
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
concours
JORFTEXT000042402100(source JORF)
affectation
07 Octobre 202007/10/2020
De: Martin (Paul, Laurent, Cyril)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000038649516(source JORF)
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Martin (Paul, Laurent, Cyril)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000037866491(source JORF)
promotion
28 Décembre 201828/12/2018
De: MARTIN (Paul)
Objet:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2017-08-29"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000036145552(source JORF)
admission
05 Décembre 201705/12/2017
De: MARTIN (Paul)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PT
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2012-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000026811965(source JORF)
nomination
23 Décembre 201223/12/2012
De: Martin Paul
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Martin Paul
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin (Paul, Laurent, Cyril)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 17 (1°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
Les lieutenants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000021924064(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Paul Martin
maire de la commune de Grand-Santi
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif
au titre des personnalités qualifiées visées au 2° de l'article D. 44‑36‑1 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil consultatif
suppleant
personnalite_qualifiee
IOCO0824647A(source BOMI)
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Martin (Paul, Laurent, Cyril)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000273977(source JORF)
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Martin (Paul)
directeur du centre d'étude sur les réseaux, les transports, de l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000815602(source JORF)
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Martin (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000265287(source JORF)
admission
21 Décembre 200521/12/2005
De: Martin (Paul, Francis)
chef d'un centre d'études. Chevalier du 25 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-25"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Paul Martin
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000624885(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Paul Martin
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000798278(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200411/01/2004
De: Martin (Paul, Marius)
université Montpellier-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 08 : langues et littératures anciennes
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Paul Martin
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports et l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'orientation
Au titre des organismes de recherche et d'études
Groupe:
Conseil d'orientation
JORFTEXT000000431191(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Paul Martin
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports et l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000412153(source JORF)
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Martin (Paul)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1° Sur proposition
Institut Pasteur
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000232685(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Martin (Paul)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000410082(source JORF)
promotion
06 Septembre 200206/09/2002
De: Martin (Paul)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Ouen
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Ouen
date_debut="2001-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Ouen"
suppleant
JORFTEXT000000772300(source JORF)
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Martin (Paul)
sur proposition de l'Institut Pasteur
Objet:
membres de la section des maladies transmissibles du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Remplace:Mme Rocourt (Jocelyne)
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000590165(source JORF)
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Martin (Paul, Francis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur d'un centre d'études techniques ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Martin (Paul, Louis)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000374478(source JORF)
nomination
07 Mai 199807/05/1998
De: Martin (Paul)
adjoint administratif
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Puteaux
Groupe:
Tribunal d'instance de Puteaux
date_debut="1996-09-09"
tribunal
tribunal_instance="Puteaux"
JORFTEXT000000561146(source JORF)
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Martin (Paul)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Puteaux
Groupe:
Tribunal d'instance de Puteaux
date_debut="1996-06-17"
tribunal
tribunal_instance="Puteaux"
suppleant
JORFTEXT000000379326(source JORF)
nomination
31 Août 199631/08/1996
De: Martin (Paul, Germain)
adjudant-chef
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000376159(source JORF)
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Martin (Paul)
au Creusot (71)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000543819(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Martin (Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du centre d'études techniques de Lyon
Groupe:
Direction du Centre d'études techniques de Lyon
date_debut="1995-04-03"
JORFTEXT000000186599(source JORF)
nomination
07 Mars 199507/03/1995
De: Martin (Paul, Henri)
adjudant-chef, groupe de spécialités d'état-major ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Paul Martin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000172076(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Martin (Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Haute-Savoie
Remplace:
M. Delhommez
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Haute-Savoie
JORFTEXT000000172218(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Martin (Paul)
directeur de 2e classe à l'assistance publique à Paris, en service détaché
Objet:
au titre de 1991 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000716719(source JORF)
inscription
19 Février 199119/02/1991
De: Paul Martin
tous actes, arrêtés et décisions relatifs au service à temps partiel et aux congés
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets: A
JORFTEXT000000160445(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Paul Martin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets: A
JORFTEXT000000160445(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Paul Martin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets:”
JORFTEXT000000344484(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 199009/12/1990
De: Martin (Paul)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (sciences physiques) dans l'académie de Lille
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000708184(source JORF)
titularisation
28 Août 199028/08/1990
De: Paul Martin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000159366(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 199012/05/1990
De: Paul Martin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000341724(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199016/03/1990
De: Paul Martin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000532017(source JORF)
délégation de signature
24 Février 199024/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.